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Marques déposées par SYSTOCK DELCROIX
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LE MELANGE MINEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MELANGE MINEUR
SYSTOCK DELCROIX

Numéro de dépôt :
99816129
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque LE MELANGE MINEUR

Déposée le 28 septembre 1999 par SYSTOCK DELCROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MELANGE MINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est SYSTOCK DELCROIX, domicilié(e) BLD HENRI MARTEL, 62210 AVION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEORGEL FRANCOIS - France.

La marque LE MELANGE MINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MELANGE MINEUR est expirée depuis le 28 septembre 2009.

SYSTOCK DELCROIX a également déposé les autres marques suivantes : CARBOFUTE


SYSTOCK DELCROIX - BLD HENRI MARTEL, 62210 AVION - France


M. GEORGEL FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Combustibles.